Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart&green Architectural
Smartandgreen, SARL

Numéro de dépôt :
4235581
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2025
Smart&green Architectural de Smartandgreen

Présentation de la marque Smart&green Architectural

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Smartandgreen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart&green Architectural » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Smartandgreen domicilié(e) 11 rue de l'abbé Vincent - 38600 - Fontaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smartandgreen, M. norbert benacchio domicilié(e) 11 rue de l'abbé Vincent - 38600 - Fontaine - France.

La marque Smart&green Architectural a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart&green Architectural arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

Smartandgreen a également déposé les autres marques suivantes : ExperLed , SMART MESH


Smartandgreen, SARL - 11 rue de l'abbé Vincent - 38600 - Fontaine - France


Smartandgreen, M. norbert benacchio - 11 rue de l'abbé Vincent - 38600 - Fontaine - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.